C.G.V. Informations Les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par MOSSER ARCHERIE aux consommateurs de Produits d'archeries proposés dans les rubriques de Chez Robin-Archerie et ce sous réserve de ce qui est dit aux Conditions Générales de Prestations de services pour les Produits faisant l'objet de telles prestations. Ces produits sont vendus neufs. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin et même si ces dernières visent la vente à distance. Article 1 - Prix 1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition et sont valables tant qu'ils sont présents à l'écran.(voir expédition /délais et coûts). 1.2 - Toutes les commandes sont payables en Euros 1.3 – MOSSER ARCHERIE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date. 1.4 - Les produits demeurent la propriété du MOSSER ARCHERIE jusqu'au complet encaissement du prix par MOSSER ARCHERIE 1.5 - Du fait des fortes variations du dollar par rapport à l'Euro ( + ou - X% ) les prix ne sont valables que pour les produits en stocks. Les articles concernés sont indiqués sur leurs pages descriptives. Sont concerné par cette variation de devise: - Les arcs à poulies - Les poignées d'arc - Les branches d'arc. N'hésitez pas à nous contacter. Article 2 - Commande Les commandes sont à passer sur le site Internet : http://www.chezrobin-archerie.fr ou par téléphone ( 03 88 77 91 25 ). Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Article 3 - Validation Quand vous cliquez sur le bouton "Valider" après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par MOSSER ARCHERIE constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre MOSSER ARCHERIE et ses clients et seules ces données font foi en cas de litige entre MOSSER ARCHERIE et son client. Article 4 - Annulation de commande MOSSER ARCHERIE se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. D'une façon générale et sous réserve de ce qui est dit aux Conditions Générales de Prestations de services en ce qui concerne les produits faisant l'objet de telles prestations, vous pourrez annuler ou modifier par téléphone ( 03 88 77 91 25 ) à tout moment dès lors que votre commande n'est pas au stade « Statut encaissée » en cas de livraison par transporteur ou par la Poste. Article 5 – Rétractation Le Client dispose, conformément à la loi, d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de la livraison des produits, pour nous retourner ceux-ci à fin d’échange ou de remboursement via un bon d'achat, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine ( emballage non ouvert ) et en parfait état dans les 15 jours de la livraison. Les frais de retour et d'échange seront à la charge exclusive du Client. Les Tubes et Flèches coupés à la demande du client, ne seront n'y repris n'y echangés . Les arcs et arbaletes ne seront n'y repris n'y echangés. Les cordes faites sur-mesures ne seront n'y repris n'y echangés. Les articles d'occasion en Promotions ou en Soldes ne sont ni repris ni échangés. Une commande "spéciale" d'une arc ou d'une arbalète ne pourra en aucun cas être annulée. ( Commande spéciale -> Arc ou arbalète commandée spécialement chez le fabricant ) D'une manière générale aucun retour ne sera accepté sans accord préalablement défini. Tous retour et/ou annulation non justifié se verra amputé d'une décote de 15% de la valeur produit au titre des frais de gestion. Article 6 - Disponibilité Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande ou sur simple demande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté et ne peuvent engager notre responsabilité. En cas d'indisponibilité ( Rupture de stock ) de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais et vous pourrez alors annuler votre commande selon les modalités prévues à l'article 4. En cas d'annulation d'une commande de produits en rupture de stock un remboursement aura lieu. Si votre commande est urgent (compétition à venir etc. ..) nous vous recommandons de nous contacter pour connaitre la disponibilité des références désirées avant de valider celle-ci. Le délai de livraison pour les articles en stock est de 4 à 8 jours à la réception de votre règlement.* Le délai de livraison pour les articles hors stock est de 10 à 30 jours à la réception de votre règlement.* Sans accord écrit expresse de notre part, un retard ne peut, en aucun cas, justifier une annulation de commande ou une indemnisation quelconque. *Hors cas de grève des services postaux et hors rupture de stock chez le/les fabricants En cas de commande comportant des articles dont certains sont indisponibles, la commande ne sera expédiée que lorsqu’elle sera complète. Toutefois le client peut demander expressément que MOSSER ARCHERIE lui envoie les articles au fur et à mesure de leur disponibilité, les frais de port successifs étant alors à la charge exclusive du client. Article 7 - Paiement Le règlement de vos achats peut s'effectuer par Chèque (chèque bancaire ou postal ), par virement bancaire par carte bancaire sécurisé ou par carte bancaire manuelle en nous contactant par téléphone. Dans le cas d'un règlement par Chèque, MOSSER ARCHERIE procèdera à la livraison après réception de votre Chèque ( pour tout règlement par Chèque d'un montant supérieur à 100 € TTC, joindre une photocopie de votre pièce d'identité ). Les délais de livraison mentionnés sur le site sont des délais moyens calculés en jours ouvrés ( du lundi au vendredi, hors jours fériés ) et commence à être décomptés le lendemain de la réception de votre chèque. Nous attirons votre attention sur le fait que ce mode de règlement ralentit le cursus de traitement de votre commande et peut entraîner des soucis au niveau de la disponibilité des produits. En effet, sur des produits à forte rotation, un délai de réception et de traitement de votre courrier de 2 à 3 jours peut suffire pour épuiser les stocks annoncés lors de votre prise de commande. Règlement en 3x sans frais par chèque . Pour en profiter, c'est simple ! Paiement 3x sans frais par Chèques dès que votre commande atteint 100,00€. ( Uniquement pour les chèques en france ) - Par chèque: Passez votre commande via notre site, imprimez celle-ci et libellez 3 chèques à l'ordre de MOSSER ARCHERIE, les trois chèques doivent êtres datés de la date de commande. Joindre une photocopie de votre pièce d'identité. Nous nous engageons à encaisser vos chèques de la façon suivante : - le premier tiers du montant de la commande à réception - le second tiers 30 jours plus tard - le troisième tiers à 60 jours date de commande Vous devez imprimer votre commande, joindre vos 3 chèques dûment remplis et la photocopie de votre pièce d'identité, à l'adresse suivante : MOSSER ARCHERIE 3A PLACE DES ACACIAS 67810 HOLTZHEIM Article 8 - Livraison I - Généralités Sous réserve de ce qui est dit aux Conditions Générales de Prestations de services en ce qui concerne les produits faisant l'objet de telles prestations, les produits achetés chez MOSSER ARCHERIE font l'objet d'une livraison par transporteur ou par la Poste. Article 9 - Frais de gestion de commande et de port* Les marchandises sont expédiées en lettre, en colissimo suivi ou par transporteur et voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas de retard perte ou avarie, les réserves nécessaires doivent être faites auprès du transporteur. Les frais de gestion de commande et de port sont calculés au plus juste en fonction de la valeur de la marchandise. Montant Frais de port livraison en France métropolitaine < 5 € 1,80 €* < 50 € 7,90 €* < 100 € 8,90 €* < 150 € 12,00 €* partir de 150 € les frais de port sont GRATUIT.* Montant Frais de port livraison en Europe <5 € 8.80 € * <50 € 14.90 € * <100 € 15.90 € * 100 € et + 17.00 € * Les frais de port de pourront en aucun cas faire l'objet de remise, bon d'achat ou carte de fidélité. Autre pays: Nous consulter ! Pour les livraisons en Suisse merci de nous contacter. Vous avez bien sûr la possibilité de récupérer votre commande directement chez nous, et ne pas avoir de frais de gestion de commande et de port. N'hésitez pas à nous contacter. *Pour les objets volumineux ( Ciblerie, Valise, Grande Housse etc. ), seuls la valeur des produits et les frais de port "normaux" vous seront facturés. Nous vous contacterons pour vous indiquer les frais de transport supplémentaire spécifique à ces produits qui vous seront facturés séparément. La commande sera validée après votre acceptation des frais de transport et la marchandise expédiée après réception de ceux-ci. Les délais (non garantis) sont ceux de la Poste ou du transporteur.
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